Préparation de l’évaluation externe en ESSMS : accompagnement
Compétences visées
Comprendre les exigences HAS pour anticiper les actions à développer, adapter sa démarche qualité aux enjeux de l’évaluation, et réaliser des évaluations à blanc et/ou des autoévaluations selon les méthodes HAS.
Objectifs et contenus
Comprendre le dispositif HAS et outiller la démarche
- La présentation du dispositif : référentiel et manuel.
- Le point sur l’actualité : FAQ HAS.
- La lecture guidée du manuel : thématiques, structuration, fiche critère (décryptage) et principes de preuve.
- Le système de cotation.
- La cartographie de nos preuves et le lancement du PAQ (atelier) :
- l’état des lieux des éléments probants (documents, observations, entretiens) : ce qui existe, ce qui manque, ce qui doit être simplifié,
- la première trame du Plan d’Amélioration de la Qualité : priorisation, responsables, échéances, indicateurs.
Se préparer à la visite et réaliser des évaluations à blanc et/ou des autoévaluations
- L’approfondissement des 3 méthodes : finalité, déroulé, points d’attention et adaptations possibles selon les publics et les activités.
- L’accompagné-traceur : sélection des personnes accompagnées, conduite des entretiens (personne, proches si pertinent, professionnels), observation et collecte d’éléments.
- Le traceur ciblé : circuit, entretiens, observations, analyse documentaire, rencontre avec la gouvernance.
- L’audit système : analyse des documents, entretiens, vérification de la cohérence organisationnelle et de la mise en œuvre.
- La préparation de la visite : organisation logistique, disponibilités, calendrier, répartition des rôles, gestion des documents, points de vigilance RGPD.
- La simulation et la restitution (atelier) :
- la simulation d’un accompagné-traceur et/ou d’un traceur ciblé (selon les besoins du groupe) : conduite, recueil, analyse, restitution,
- la finalisation du PAQ : priorités, indicateurs de suivi, planification et modalités de revue (autoévaluation annuelle).
Méthodes
- Apports structurés (référentiel/manuel/procédure) et consolidation.
- Ateliers guidés et mises en situation : évaluations à blanc sur les 3 méthodes.
- Analyse réflexive des pratiques et production d’outils : cartographie des preuves, trame de PAQ, planification autoévaluation.
Personnes concernées
Personnel de Structure Sociale ou Médicosociale.
Valeur ajoutée de la formation
Cette formation, qui propose une approche unique, est animée par des formateurs également évaluateurs au sein d’organismes accrédités par le COFRAC pour l’évaluation des ESSMS. Leur double expertise leur permet de partager des connaissances théoriques enrichies par des expériences concrètes de terrain. Ces deux journées pratiques offrent aux participants, un décryptage structuré du dispositif HAS, des ateliers « évaluation à blanc » sur les 3 méthodes (accompagné traceur/traceur ciblé/audit système) et une préparation réaliste de la visite (dont la durée minimale fixée à 2 jours dans les précisions du manuel).
À noter
Cette formation s’appuie sur les recommandations et référentiels suivants
- Légifrance – Loi n° 2019-774 (2019). Relative à l’organisation et la transformation du système de santé (OTSS) du 24 juillet 2019
- Ministère (solidarites.gouv.fr) (page réforme). Présentation de la réforme de l’évaluation de la qualité des ESSMS.
- Légifrance — Décret n° 2021-1476 du 12 novembre 2021 relatif au rythme des évaluations.
- Légifrance — Décret n° 2022-695 du 26 avril 2022 modifiant le décret sur le rythme des évaluations.
- Légifrance — Décret n° 2022-742 du 28 avril 2022 relatif à l’accréditation des organismes évaluateurs.
- HAS (29/05/2024). Les organismes accrédités (règles COFRAC, ISO/IEC 17020, fin des habilitations, Synaé).
- HAS (2025). Évaluation des ESSMS : référentiel réajusté et manuel.
- HAS (2026). Mettre en œuvre l’évaluation des ESSMS.
- HAS (2026). Évaluation des ESSMS : foire aux questions.
- HAS (08/01/2026). Évaluation des ESSMS : la HAS précise son système de cotation.
Pré-requis
Dispositif d'évaluation
- Les attentes des participants seront recueillies par le formateur lors du lancement de la formation et confrontées aux objectifs de formation.
- Les acquis / les connaissances seront évalués en début et en fin de formation par l’intermédiaire d’un outil proposé par le formateur (quiz de connaissances, questionnaire, exercice de reformulation, mise en situation…).
- La satisfaction des participants à l’issue de la formation sera évaluée lors d’un tour de table, le cas échéant en présence du commanditaire de la formation, et à l’aide d’un questionnaire individuel « à chaud » portant sur l’atteinte des objectifs, le programme de formation, les méthodes d’animation et la qualité globale de l’intervention.
- A distance de la formation : il appartiendra aux stagiaires d’analyser les effets de la formation sur les pratiques individuelles et collectives de travail , notamment lors de leur entretien professionnel. Des outils pourront être suggérés pendant la formation (plans d’action, préfiguration d’un plan d’amélioration des pratiques individuelles et collectives, grille de suivi personnalisé de mesure d’impact…).
FORMATION INTER & INTRA
RÉFÉRENT PÉDAGOGIQUE
MICHEL Olivier
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